Bonjour Maître,

Je souhaiterai avoir quelques renseignements pour un ami voici les faits:

En l’espece M.B s’est marié en août 2013 à l’étranger et ce n’est qu’en novembre 2014 que son épouse l’a rejoint en France. Elle a eu sa carte de sejour puis 1 an après sa carte de résidence de 10 ans. En avril 2015 ils ont eu une fille.

Cela fait à peu près 1 an que le couple se dispute très souvent et que son épouse le dispute pour des «âneries ». Devant trop récurrentes il en peut plus et souhaite demander le divorce.

La problématique est la suivante : Peut il lui retirer sa carte de résidence sachant qu’il pense qu’elle a voulu se marier avec lui pour vivre en France (il n’a aucune preuve à ce sujet juste sa parole contre la sienne)

Cordialement

Chère Madame,  Merci de nous avoir posé votre question. Concernant le titre de séjour lors d’un divorce, nous vous invitons à consulter la fiche pratique suivante:

Que se passe-t-il pour le titre de séjour d’un étranger résidant en France lors d’un divorce?

Il est possible que le divorce puisse avoir un impact sur le renouvellement d’un titre de séjour lorsqu’il intervient entre un ressortissant français et un ressortissant étranger résidant en France. Le retrait de ce titre de séjour peut être envisagé si certaines conditions n’ont pas été respectées pendant le mariage. Cela dépend également du titre de séjour qui a été accordé à l’époux étranger résidant en France.

D’autres informations sur le même sujet sont disponibles dans nosFICHES PRATIQUES ou en tapant « carte séjour » dans la BARRE DE RECHERCHE du site

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Maître Alexia Greffet, Avocate Alexia Greffet, avocate divorce

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