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Résidence des enfants avec un parent à l’étranger

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Avocat Divorce  enfants parent étranger

Le choix de la résidence de l’enfant est crucial puisqu’il s’agit de déterminer qui des deux parents gardera l’enfant de manière permanente, et qui n’aura qu’un droit de visite. Aussi, il existe une autre modalité concernant la résidence des enfants : la résidence alternée. Lorsque cette modalité est établie l’enfant réside une semaine chez l’un des parents, et une autre semaine chez l’autre. Celle-ci doit respecter le principe de continuité du mode de vie et de l’environnement de l’enfant afin de permettre à l’enfant de se développer dans un environnement stable.

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Article lié: LES ENFANTS ET LE DIVORCE

L’autorité parentale est de principe accordée aux deux parents c’est-à-dire que les grandes décisions concernant l’enfant doivent être prises ensemble (scolarité, religion, santé, …). L’autorité parentale est exceptionnellement accordée à un seul parent lorsque l’autre parent est violent, dangereux, instable. (...) suite de l'article


Est-il possible d’établir une résidence alternée lorsque l’un des deux parents réside à l’étranger ?

La résidence alternée ne peut avoir lieu que si les domiciles parentaux sont proches. En effet, l’enfant doit pouvoir fréquenter la même école et les mêmes camarades. Il s’agit là de respecter le principe de continuité du mode de vie et de l’environnement de l’enfant.

Cependant, par exception à ce principe, les parents peuvent décider d’opter pour une résidence alternée annuelle : l’enfant résidera chez un parent pendant une année, puis chez l’autre parent l’autre année. Cette modalité de résidence permet de pallier à la distance qui sépare les deux domiciles parentaux. Néanmoins, il ne permet pas à l’enfant d’acquérir une stabilité, et un mode de vie continue. C’est pourquoi, les parents doivent prendre en compte l’âge et la capacité d’adaptation de l’enfant à ce mode de vie avant d’établir la résidence alternée annuelle.

Il existe une alternative plus raisonnable lorsqu’un des parents réside à l’étranger : le droit de visite. En effet, le parent qui vit à l’étranger conserve un droit de visite, qu’il pourra exercer selon les conditions convenues par les deux parents. Il pourra également faire voyager son enfant en période de vacances par exemple.

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